Déposée le 12 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DESCOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DESCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DESCOS domicilié(e) Zone Industrielle, Mas Barbet Vauvert (Gard). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.
La marque DESCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESCOS est expirée depuis le 12 mars 1996.
Société DESCOS a également déposé les autres marques suivantes : ECLAIR
Société DESCOS S.A.R.L. - Zone Industrielle, Mas Barbet Vauvert (Gard). - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35
Inscription le 20 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54125 - Publication au BOPI 1991-06-20
Inscription - Concession de licence n°45117 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°20102 - Publication au BOPI
Articles de chasse;armes à feu, munitions et projectiles, notamment cartouches de chasse; appareils pour le lancement des cibles tels que des plateaux d'argile ou des pigeons d'argile, cibles artificielles.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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